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Site :

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Massif de la Serre

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
5.55583	47.19222	4400

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	39	Jura
	39700	Amange
	39290	Archelange
	39290	Brans
	39700	Châtenois
	39290	Chevigny
	39290	Frasne-les-Meulières
	39290	Gredisans
	39700	Malange
	39290	Menotey
	39290	Moissey
	39290	Offlanges
	39290	Rainans
	39350	Saligney
	39700	Serre-les-Moulières
	39290	Thervay
	39700	Vriange

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris et transmis à CE	2018-03-23

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR4301318	DO-DH-MASSIF DE LA SERRE	2007-12-17	Achevé	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Communauté d'Agglomération du Grand Dole	CTGCT	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MR CHAPUT Eric	Responsable pour ce site chez l'animateur	01/01/2016	31/12/2019
MME FRANZONI Adeline	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/09/2019
MME HAYOT Marion	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/01/2016	30/06/2019
MME PALMER Lydie	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/07/2019	31/08/2019
MME Rocher Manon	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	14/06/2022

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011