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Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
5.291	46.5247	9477

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	39	Jura
	39140	Arlay
	39120	Balaiseaux
	39800	Bersaillin
	39800	Biefmorin
	39140	Bletterans
	39230	Bois-de-Gand
	39120	Bretenières
	39120	Chaînée-des-Coupis
	39230	Champrougier
	39140	Chapelle-Voland
	39230	La Charme
	39230	La Chassagne
	39230	Le Chateley
	39230	Chaumergy
	39230	La Chaux-en-Bresse
	39230	Chemenot
	39120	Chêne-Bernard
	39800	Colonne
	39140	Commenailles
	39120	Le Deschaux
	39140	Desnes
	39230	Les Deux-Fays
	39140	Fontainebrux
	39230	Foulenay
	39230	Francheville
	39120	Gatey
	39140	Larnaud
	39230	Lombard
	39230	Mantry
	39120	Neublans-Abergement
	39800	Oussières
	39120	Pleure
	39120	Rahon
	39230	Recanoz
	39140	Relans
	39230	Rye
	39120	Saint-Baraing
	39230	Sellières
	39230	Sergenaux
	39120	Sergenon
	39120	Tassenières
	39230	Vers-sous-Sellières
	39140	Villevieux
	39230	Le Villey
	39230	Vincent
	71	Saône-et-Loire
	71270	Beauvernois

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris et transmis à CE	2018-03-23

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR4301306	DO-DH-BRESSE JURASSIENNE	2014-10-13	Approuvé	Animé
FR4301306	DO-DH-BRESSE JURASSIENNE	2010-01-01	Achevé	Animé

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Communauté de Communes Bresse Haute Seille	CTGCT	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2018
Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement de Bresse du Jura	ASSOC	Animateur	01/01/2016

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MME JEANNIN Carole	Responsable administratif de la structure porteuse de l'élaboration	01/01/2016	31/12/2017
MME Mottet Anaïs	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/08/2020
MME MUZARD Diane	Responsable pour ce site chez l'animateur	01/01/2018

Ministère de la Transition écologique

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011