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Site :

Code :

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Nom :

Piémont Vosgien

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
6.91111	47.74111	4701

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	90	Territoire de Belfort
	90330	Chaux
	90300	Éloie
	90170	Étueffont
	90200	Giromagny
	90200	Grosmagny
	90170	Lamadeleine-Val-des-Anges
	90200	Lepuix
	90170	Petitmagny
	90200	Riervescemont
	90200	Rougegoutte
	90110	Rougemont-le-Château
	90200	Vescemont

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris et transmis à CE	2013-09-17

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR4301348	DO-DH-PIEMONT VOSGIEN	2015-09-11	Approuvé	Animé
FR4301348	DO-DH-PIEMONT VOSGIEN	2010-01-01	Achevé	Animé
FR4301348	DO-DH-PIEMONT VOSGIEN	2005-06-28	Achevé	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Conseil Départemental du Territoire de Belfort	CTGCT	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MR CUCHE Jérémy	Responsable pour ce site chez l'animateur	01/01/2016
MR SOSNIK Alexis	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/02/2024

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011