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Basse vallée du Doubs et étangs associés

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
5.22722	46.91083	3788

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	71	Saône-et-Loire
	71270	Authumes
	71310	La Chapelle-Saint-Sauveur
	71270	Charette-Varennes
	71270	Fretterans
	71270	Frontenard
	71270	Lays-sur-le-Doubs
	71270	Longepierre
	71270	Mouthier-en-Bresse
	71270	Navilly
	71270	Pierre-de-Bresse
	71270	Pontoux
	71310	Saint-Bonnet-en-Bresse

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris et transmis à CE	2018-03-23

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR2612005	DO-BASSE VALLEE DU DOUBS ET ETANGS ASSOCIES	2011-06-28	Approuvé	Animé
FR2612005	DO-BASSE VALLEE DU DOUBS ET ETANGS ASSOCIES	2010-12-17	Achevé	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Etablissement public territorial de bassin de la Saône et du Doubs	SEP	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MME HORENT Sophie	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/01/2016

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011