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Site :

Code :

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Nom :

Côte de Champvermol

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
6.79528	47.42722	191

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	25	Doubs
	25150	Bourguignon
	25350	Mandeure
	25700	Mathay

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris	2014-05-03

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR4301289	DH-COTE DE CHAMPVERMOL	2015-01-16	Approuvé	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard	CTGCT	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MR GROFFOD Anthony	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/04/2022
MR ROLLET Alain	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/01/2016	31/12/2019

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011