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Site :

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Nom :

Tourbières et lacs de Chapelle-des-Bois et de Bellefontaine les Mortes

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
6.10722	46.58639	320

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	25	Doubs
	25240	Chapelle-des-Bois
	39	Jura
	39400	Bellefontaine

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris	2014-05-03

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR4301309	DH-TOURBIERES ET LACS DE CHAPELLE-DES-BOIS ET DE BELLEFONTAINE LES MORTES	2010-04-28	Validé COPIL	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Parc Naturel Régional du Haut-Jura	CTGCT	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MR DURLET Pierre	Responsable pour ce site chez l'animateur	01/01/2016

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011