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Site :

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Nom :

Massifs forestiers de Francheville, d'Is-sur-Tille et des Laverottes

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
4.97833	47.47861	442

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	21	Côte-d'Or
	21120	Chaignay
	21380	Curtil-Saint-Seine
	21380	Épagny
	21440	Francheville
	21120	Vernot

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris	2014-10-29

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR2600960	DH-MASSIFS FORESTIERS DE FRANCHEVILLE, D'IS-SUR-TILLE ET DES LAVEROTTES	2009-04-22	Approuvé	Animé
FR2600960	DH-MASSIFS FORESTIERS DE FRANCHEVILLE, D'IS-SUR-TILLE ET DES LAVEROTTES	2008-02-08	Achevé	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Pays Seine-et-Tilles en Bourgogne	CTGCT	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016	31/12/2019

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MME POISSENOT Mathilde	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/01/2016

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011