Consulter un site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
5.40333	47.00611	3804

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	39	Jura
	39120	Annoire
	39120	Asnans-Beauvoisin
	39100	Baverans
	39100	Brevans
	39500	Champdivers
	39120	Chaussin
	39100	Choisey
	39100	Crissey
	39100	Dole
	39700	Falletans
	39100	Gevry
	39120	Longwy-sur-le-Doubs
	39500	Molay
	39120	Neublans-Abergement
	39100	Parcey
	39120	Peseux
	39120	Petit-Noir
	39120	Rahon
	39120	Saint-Baraing
	39100	Villette-lès-Dole

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris et transmis à CE	2018-03-23

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR4301323	DO-DH-BASSE VALLEE DU DOUBS	2007-12-19	Achevé	Animé
FR4301323	DO-DH-BASSE VALLEE DU DOUBS	2007-12-19	Achevé	Animé

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Etablissement public territorial de bassin de la Saône et du Doubs	SEP	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MME HORENT Sophie	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/01/2016

Ministère de la Transition écologique

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011