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Site :

Code :

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Nom :

Reculées de la Haute Seille

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
5.66639	46.72778	1417

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	39	Jura
	39210	Baume-les-Messieurs
	39210	Blois-sur-Seille
	39210	Château-Chalon
	39570	Crançot
	39210	Ladoye-sur-Seille
	39210	Nevy-sur-Seille

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris	2009-05-27

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR4301322-1	DO-DH-RECULEES DE LA HAUTE SEILLE	2003-02-28	Approuvé	Animé
FR4301322-1	DO-DH-RECULEES DE LA HAUTE SEILLE	2003-02-28	Achevé	Animé
FR4301322-1	DO-DH-RECULEES DE LA HAUTE SEILLE	2003-02-26	Approuvé	Animé
FR4301322-1	DO-DH-RECULEES DE LA HAUTE SEILLE	2003-02-26	Achevé	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Communauté de Communes Bresse Haute Seille	CTGCT	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MME MUZARD Diane	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/01/2016

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011