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Site :

Code :

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Nom :

Basse vallée de la Seille

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
4.99833	46.51389	3050

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	71	Saône-et-Loire
	71500	Bantanges
	71500	Branges
	71290	Brienne
	71290	Cuisery
	71290	La Genête
	71290	Huilly-sur-Seille
	71290	Jouvençon
	71290	Loisy
	71290	Préty
	71290	Rancy
	71290	Ratenelle
	71470	Romenay
	71440	Savigny-sur-Seille
	71500	Sornay
	71290	La Truchère

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris et transmis à CE	2018-03-23

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR2610006	DO-BASSE VALLEE DE LA SEILLE	2005-12-22	Approuvé	Animé
FR2610006	DO-BASSE VALLEE DE LA SEILLE	2005-12-14	Achevé	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Etablissement public territorial de bassin de la Saône et du Doubs	SEP	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MME PIERREFEU Charline	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	10/04/2019
MME TONNOT Elodie	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/01/2016	30/06/2018

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011