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Site :

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Etournel et défilé de l'Ecluse

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
5.9175	46.12806	318

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR84	84	Auvergne-Rhône-Alpes
	01	Ain
	01550	Collonges
	01200	Léaz
	01550	Pougny
	74	Haute-Savoie
	74520	Chevrier
	74520	Vulbens

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris et transmis à CE	2018-07-12

Localisation géographique

Description

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR8201650-FR8212001	DH-DO-ETOURNEL ET DEFILE DE L'ECLUSE	2001-10-03	Approuvé	Animé
FR8201650-FR8212001	DH-DO-ETOURNEL ET DEFILE DE L'ECLUSE	2001-10-03	Achevé	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Parc Naturel Régional du Haut-Jura	CTGCT	Animateur	01/11/2016	05/06/2019
Parc Naturel Régional du Haut-Jura	CTGCT	Animateur	06/06/2019
Parc Naturel Régional du Haut-Jura	CTGCT	Opérateur	04/10/1999	03/10/2001
Parc Naturel Régional du Haut-Jura	CTGCT	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/11/2016	05/06/2019
Parc Naturel Régional du Haut-Jura	CTGCT	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	06/06/2019
Commune de Pougny	CTGCT	Membre du COPIL	01/11/2016

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MR DURIEZ Jean-Louis	Président de COPIL	01/01/2017	05/06/2019
MR DURIEZ Jean-Louis	Président de COPIL	06/06/2019

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011