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Site :

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Nom :

Prairies inondables de la basse vallée du Doubs jusqu'à l'amont de Navilly

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
5.23194	46.92667	1431

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	71	Saône-et-Loire
	71270	Charette-Varennes
	71270	Fretterans
	71270	Lays-sur-le-Doubs
	71270	Longepierre
	71270	Navilly
	71270	Pourlans

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris	2011-06-07

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR2600981	DH-PRAIRIES INONDABLES DE LA BASSE VALLEE DU DOUBS JUSQU'A L'AMONT DE NAVILLY	2007-12-07	Approuvé	Animé
FR2600981	DH-PRAIRIES INONDABLES DE LA BASSE VALLEE DU DOUBS JUSQU'A L'AMONT DE NAVILLY	1998-11-16	Approuvé	Animé
FR2600981	DH-PRAIRIES INONDABLES DE LA BASSE VALLEE DU DOUBS JUSQU'A L'AMONT DE NAVILLY	1998-06-20	Achevé	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Etablissement public territorial de bassin de la Saône et du Doubs	SEP	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MME HORENT Sophie	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/01/2016

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011