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Site :

Code :

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Nom :

Zones agricoles de la Hardt

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
7.47361	47.99389	9198

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR44	44	Grand Est
	68	Haut-Rhin
	68600	Algolsheim
	68740	Balgau
	68490	Bantzenheim
	68740	Blodelsheim
	68600	Dessenheim
	68740	Fessenheim
	68600	Heiteren
	68740	Hirtzfelden
	68740	Munchhouse
	68740	Nambsheim
	68600	Obersaasheim
	68890	Réguisheim
	68740	Roggenhouse
	68740	Rustenhart
	68740	Rumersheim-le-Haut
	68600	Weckolsheim

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris et transmis à CE	2018-11-23

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR4211808	DO-ZONES AGRICOLES DE LA HARDT	2021-03-18	Approuvé	Animé
FR4211808	DO-ZONES AGRICOLES DE LA HARDT	2016-08-08	Approuvé	Non animé
FR4211808	DO-ZONES AGRICOLES DE LA HARDT	2015-10-15	Validé COPIL	Non animé
FR4211808	DO-ZONES AGRICOLES DE LA HARDT	2013-01-01	En cours	Non animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est - Site de Strasbourg	SE	Financeur actions	01/01/2005
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est - Site de Strasbourg	SE	Structure porteuse chargée de l'élaboration du DOCOB	01/01/2013	15/10/2015
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin	SE	Financeur actions	01/01/2005
Chambre d’Agriculture du Haut-Rhin	SE	Opérateur	01/01/2013	15/10/2015
Ligue pour la Protection des Oiseaux Alsace	ASSOC	Animateur	18/03/2021
Ligue pour la Protection des Oiseaux Alsace	ASSOC	Opérateur	01/01/2013	15/10/2015
Communauté de communes Pays Rhin Brisach	CTGCT	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	18/03/2021

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
MLLE DELETROZ Claire	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	02/11/2023
MR DOLIK Serge	Chargé de mission pour le suivi du site à la DDT(M)	01/01/1800
Espinosa Eve	Chargé de mission pour le suivi du site à la DREAL	01/04/2021
MR Gebhard Claude	Président de COPIL	18/03/2021
MR Gonçalves Alexandre	Chargé de mission pour ce site chez l'opérateur	01/01/2013	15/10/2015
MR GUILLAUME Christophe	Chargé de mission pour le suivi du site à la DDT(M)	01/01/1800
MME JUNG Brigitte	Chargé de mission pour le suivi du site à la DDT(M)	01/04/2017
MR MASIELLO Roger	Chargé de mission pour le suivi du site à la DDT(M)	01/01/1800

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011