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Site :

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Nom :

Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités)

Localisation du site

Longitude (° décimaux)	Latitude (° décimaux)	Superficie (ha)	Superficie marine (%)	Longueur du site (km)
6.12833	47.5925	13

Région(s) / Département(s) / Commune(s)			Évolution
Code NUTS	Code INSEE	Nom	Sens	Statut
FR27	27	Bourgogne-Franche-Comté
	70	Haute-Saône
	70240	Calmoutier
	70000	Échenoz-la-Méline
	70000	Vellefaux

Statut de protection

Statut	Date de création	Texte juridique
Arrêté pris	2015-02-24

Localisation géographique

Description
Uniquement terrestre

Manche	Atlantique	Méditerranée

Manche-mer du nord	Mer Celtique	Golfe de Gascogne	Méditerranée occidentale

Document d'objectifs (DOCOB)

Code	Nom	Date	État d'avancement	Phase
FR4301304	DH-RESEAU DE CAVITES A CHAUVES-SOURIS DE FRANCHE-COMTE	2017-08-09	Approuvé	Animé

Organismes

Nom	Statut juridique	Rôle	Date de début	Date de fin
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Bourgogne-Franche-Comté	SE	Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB	01/01/2016
CD Eau Environnement	SP	Animateur	01/01/2016
Commission de protection des eaux, du patrimoine, de l’environnement, du sous-sol et des chiroptères	ASSOC	Animateur	01/01/2022

Personnes

Nom Prénom	Rôle	Date de début	Date de fin
Brabant Emilien	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/01/2022
MME BRESSON Catherine	Chargé de mission pour ce site chez l'opérateur	01/01/2016	09/07/2021
MME MARQUOT Oriane	Chargé de mission pour le suivi du site à la DREAL	01/03/2020
MME Roxane Baudard	Chargé de mission pour ce site chez l'animateur	01/10/2021

Ministère de la Transition écologique

© SIN2 version 1.6.4 - Mise à jour le : 04/04/2023

Maîtrise d'ouvrage : DGALN

Maîtrise d'oeuvre : SNUM

Délibération CNIL N°150441280 du 06/05/2011