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du réseau Natura 2000

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 Informations sur l'organisme  

Organisme 
Nom Sigle Statut juridique SIRET Adresse Téléphone Courriel Site internet
Communauté de Communes Bresse Haute Seille CC Bresse Haute Seille Collectivité territoriale ou groupement de collectivités territoriales 20006961500017 1  place de la Mairie  39140 Bletterans 0384444680 d.muzard@bressehauteseille.fr

Sites/DOCOB 
Site Organisme sélectionné Action
Code national   Nom   Statut   DOCOB   Rôle   Date de début Date de fin
FR4301306 Bresse jurassienne ZSC FR4301306 - 1 Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB 01/01/2018
FR4301322 Reculées de la Haute Seille ZSC FR4301322-1 - 1 Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB 01/01/2016
FR4312008 Bresse jurassienne ZPS FR4301306 - 1 Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB 01/01/2018
FR4312016 Reculées de la haute Seille ZPS FR4301322-1 - 1 Structure porteuse chargée du suivi de la mise en œuvre du DOCOB 01/01/2016

Personnes
Personne Dans l'organisme sélectionné
Nom Prénom Rôle sur le site/DOCOB sélectionné Date de début Date de fin Fonction Téléphone Courriel
MME MUZARD Diane Référent Natura 2000 intercommunalité 03 84 44 04 80 d.muzard@bressehauteseille.fr